KYC (connaissance du client)

Le KYC (Know Your Customer, « connaissance du client ») regroupe les mesures qu'un professionnel assujetti à la LCB-FT doit prendre pour savoir avec qui il contracte : identifier le client, vérifier son identité sur la base de documents fiables, identifier le bénéficiaire effectif, et comprendre l'objet et la nature de la relation d'affaires.

Ces diligences interviennent à l'entrée en relation, puis se poursuivent pendant toute la relation (vigilance constante) : mise à jour des informations, cohérence des opérations avec le profil du client, détection des changements de situation.

Le KYC est la première ligne de défense du dispositif LCB-FT : un dossier client incomplet ou non actualisé est le manquement le plus souvent relevé lors des contrôles ACPR. Il conditionne aussi la qualité de la surveillance des opérations : sans profil fiable, impossible de repérer une opération atypique.

• Recueillir une pièce d'identité en cours de validité (personne physique) ou un extrait Kbis de moins de trois mois et les statuts (personne morale)
• Identifier le bénéficiaire effectif et le vérifier au registre des bénéficiaires effectifs
• Documenter l'objet de la relation, l'origine des fonds et, si nécessaire, du patrimoine
• Filtrer le client contre les listes de sanctions et de personnes politiquement exposées
• Fixer une fréquence de revue du dossier selon le niveau de risque

• Code monétaire et financier, articles L. 561-5 à L. 561-10-3 et R. 561-5 à R. 561-14
• Arrêté du 6 janvier 2021 relatif au dispositif et au contrôle interne en matière de LCB-FT
• Lignes directrices ACPR relatives à l'identification, la vérification de l'identité et la connaissance de la clientèle